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Conseil Municipal du 15 février 2024
A l'ordre du jour du Conseil Municipal du 15 février 2024.
1) Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil municipal
2) Reprise des concessions : fin de la procédure
3) Régularisation de l'emprise de la route des Chazes Petites
4) Demande d'un particulier pour acquérir un terrain sectionnaire aux Boissines
5) Demande d'un particulier pour acquérir un délaissé de voirie aux Boissines
6) Proposition d'achat de la parcelle B 693
7) zones d'accélérations des énergies renouvelables (les ZAEnR)
8) Affouage : cubage des besoins et assiette de coupes
9) Renouvellement de la convention RGPD avec le CIT
10) Questions et informations diverses : gestion des travaux sur les pistes de ski limitrophes de la commune de Laveissière,
Convocation au Conseil Municipal du 15 février 2024.
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