Conseil Municipal du 15 février 2024
A l'ordre du jour du Conseil Municipal du 15 février 2024.
- 1) Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil municipal
- 2) Reprise des concessions : fin de la procédure
- 3) Régularisation de l'emprise de la route des Chazes Petites
- 4) Demande d'un particulier pour acquérir un terrain sectionnaire aux Boissines
- 5) Demande d'un particulier pour acquérir un délaissé de voirie aux Boissines
- 6) Proposition d'achat de la parcelle B 693
- 7) zones d'accélérations des énergies renouvelables (les ZAEnR)
- 8) Affouage : cubage des besoins et assiette de coupes
- 9) Renouvellement de la convention RGPD avec le CIT
- 10) Questions et informations diverses : gestion des travaux sur les pistes de ski limitrophes de la commune de Laveissière,

























