Conseil Municipal du 22 novembre 2023

A l'ordre du jour du Conseil Municipal du 22 novembre 2023.

• 1) Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil municipal
• 2) Demande de subvention au titre de la DSIL 2024 : reconduction du dossier 2023
• 3) Décision modificative
• 4) Demande d'un particulier pour acquérir un délaissé de voirie à côté de son habitation au village des Boissines
• 5) Demande d'un particulier pour acquérir un immeuble communal : ancien presbytère
• 6) Désignation d'un référent déontologue
• 7) Plan de rénovation énergétique des bâtiments (PREB) : engagement de rembourser le reste à charge à la communauté de commune
• 8) Affouage : modification de la liste des garants pour la section des Boissines
• 9) Organisation des services techniques : création de postes
• 10) LE LIORAN saison hivernale 2023-2024 : frais de secours sur pistes et autres participations
• 11) Questions et informations diverses : Dossiers en cours, Rapports annuels 2022 services eau assainissement et ordures ménagères.